Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEBYLE
Monsieur Grégoire Guillemin

Numéro de dépôt :
4526895
Date de dépôt :
20/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2029
DEBYLE de Grégoire Guillemin

Présentation de la marque DEBYLE

Déposée par voie électronique le 20 février 2019 par monsieur Grégoire Guillemin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est monsieur Grégoire Guillemin domicilié(e) 1 rue de la Glacière - 78730 - Rochefort-en-Yvelines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARINA TAÏB domicilié(e) 11 rue des Boeufs - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque DEBYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBYLE arrivera à expiration en date du 20 février 2029.

Grégoire Guillemin a également déposé les autres marques suivantes : , notio , BONOBO , DEBY


Monsieur Grégoire Guillemin - 1 rue de la Glacière - 78730 - Rochefort-en-Yvelines - France


Madame MARINA TAÏB - 11 rue des Boeufs - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Meubles ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes, figurines, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art à usage décoratif en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ; boîtes en matières plastiques ; paravents (meubles) ; bouton de porte non métallique ; coffres (meubles) ; caisses et coffres à jouets ; bustes et mannequins pour tailleur ; têtes de lits ; tableaux d'affichage ; paniers non métalliques ; meubles d'intérieurs, de bureau et de jardin ; meubles d'extérieur ; cadres pour photos ou images ; boîtes de rangement (meubles) ;

Vêtements, chaussures et chapellerie pour hommes, femmes, enfants; sous-vêtements et; survêtements; vêtements de sport; vêtements d'extérieur; vêtements de loisirs; vêtements; imperméables; vêtements de pluie; accessoires d'habillement à savoir ceintures, bretelles; gants, cravates; bandanas [foulards], étoles [fourrures], manchettes [habillement], mitaines / mitons, cravates; bermudas; pantalons; manteaux; parkas; imperméables; costumes; gilets; manteaux; pardessus; parkas; vestes; coupe-vent; hauts; chemisiers; chemises; tee-shirts; chemises polo; sweat-shirts; chemises de sport; chemises de golf; maillots de rugby; tuniques; cache-corsets; tenues de jogging; combinaisons de ski; tricots; pulls; chandails; pull-overs; cardigans; pantalons; jeans; pantalons de sport; shorts; robes; jupes; jupe-culotte; chaussettes; jambières; bas; collants; vêtements de nuit; pyjamas; chemises de nuit; robes de nuit; peignoirs d'intérieur; peignoirs de bain; maillots de bain, caleçons de bain, vêtements de plage; bonneterie et sous-vêtements en tricot ou en mailles; lingerie féminine, soutien-gorge, culottes, slips; sous-vêtements; bonnets de bain; caleçons de bain; costumes de bain; maillots de bain; peignoirs de bain; sandales de bain; souliers de bain; chaussures de plage; costumes; uniformes; tabliers; foulards, pèlerines, châles; chapeaux; bonnets, toques, visières (chapellerie); couvre-oreilles; bandeaux pour absorber la sueur, bandeaux pour la tête (habillement); sous-pieds; vêtements en cuir; blousons en cuir; vêtements en fourrure; vêtements de plage ou de mer ;

Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de vente en gros, au détail et sur Internet de vêtements, chaussures et chapellerie pour hommes, femmes, enfants, sous-vêtements et, survêtements, vêtements de sport, vêtements d'extérieur, vêtements de loisirs, vêtements, imperméables, vêtements de pluie, accessoires d'habillement à savoir ceintures, bretelles, gants, cravates, bandanas [foulards], étoles [fourrures], manchettes [habillement], mitaines / mitons, cravates, bermudas, pantalons, manteaux, parkas, imperméables, costumes, gilets, manteaux, pardessus, parkas, vestes, coupe-vent, hauts, chemisiers, chemises, tee-shirts, chemises polo, sweat-shirts, chemises de sport, chemises de golf, maillots de rugby, tuniques, cache-corsets, tenues de jogging, combinaisons de ski, tricots, pulls, chandails, pull-overs, cardigans, pantalons, jeans, pantalons de sport, shorts, robes, jupes, jupe-culotte, chaussettes, jambières, bas, collants, vêtements de nuit, pyjamas, chemises de nuit, robes de nuit, peignoirs d'intérieur, peignoirs de bain, maillots de bain, caleçons de bain, vêtements de plage, bonneterie et sous-vêtements en tricot ou en mailles, lingerie féminine, soutien-gorge, culottes, slips, sous-vêtements, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, chaussures de plage, costumes, uniformes, tabliers, foulards, pèlerines, châles, chapeaux, bonnets, toques, visières (chapellerie), couvre-oreilles, bandeaux pour absorber la sueur, bandeaux pour la tête (habillement), sous-pieds, vêtements en cuir, blousons en cuir, vêtements en fourrure, vêtements de plage ou de mer ; services de vente en gros, au détail et sur Internet de Meubles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes, figurines, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, glaces (miroirs), cadres, objets d'art à usage décoratif en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, coussins, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, boîtes en bois, boîtes en matières plastiques, paravents (meubles), bouton de porte non métallique, coffres (meubles), caisses et coffres à jouets, bustes et mannequins pour tailleur, têtes de lits, tableaux d'affichage, paniers non métalliques, meubles d'intérieurs, de bureau et de jardin, meubles d'extérieur, cadres pour photos ou images, boîtes de rangement (meubles).